Le Master 2 Juriste Fiscaliste, en partenariat avec l’Association des Fiscalistes de Paris V, le Centre Maurice Hauriou pour la recherche en Droit Public et L’Institut Art et Droit, organise le 19 juin 2017 son second colloque annuel autour du thème « Art et Fiscalité ».

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Seront évoquées les problématiques de définition des œuvres d’art, les techniques d’optimisation de la propriété d’œuvres d’art (trusts, fondations, etc.), le mécénat, la dation en paiement, les droits de douane et la fiscalité indirecte liés à la vente d’œuvres d’art, et l’épineux sujet des ports-francs utilisés pour le stockage des œuvres d’art.

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Partageant la passion de l’art, les intervenants sont avocats, professeurs des universités, enseignants, hommes d’affaires et présidents d’associations liées à l’art. Un sujet sera traité par les étudiants du Master 2 Juriste Fiscaliste.

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Le colloque se déroulera en deux parties :

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En premier lieu, et sous la présidence de Gérard Sousi – président-fondateur de l’Institut Art et Droit – seront évoqués les enjeux nationaux de la fiscalité de l’art; de la propriété d’œuvres d’art à leur transmission.

 

La seconde partie présidée par Eric Peuchot – ancien directeur de l’Institut de France, maître de conférences et membre du Centre Maurice Hauriou – est consacrée aux enjeux transfrontaliers de la fiscalité de l’art, de la TVA au port-franc luxembourgeois.

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